Accédez à des données fiables sur les dirigeants et les bénéficiaires effectifs de vos clients grâce aux API KYC d’ELLISPHERE et enrichissez automatiquement votre base clients dans le respect des exigences LCB/FT, avec une approche conformité fondée sur les risques.
En s’appuyant sur des données fiables, enrichies et directement exploitables, les API KYC d’ELLISPHERE permettent à vos équipes de réaliser des contrôles ciblés et efficaces.
Vous renforcez votre conformité AML tout en réduisant significativement le temps consacré aux vérifications KYC.
Nos bases de données et API sont utilisées depuis dix ans par les grandes banques françaises pour renforcer leurs dispositifs de conformité LCB‑FT, notamment les obligations KYC.
Vous vous appuyez sur une solution reconnue et éprouvée.
ELLISPHERE actualise son offre pour intégrer les évolutions réglementaires, notamment avec le nouveau package AML6.
Vos chargés de clientèle se concentrent sur leur cœur de métier.
L’accès à une donnée complète, à jour et documentée réduit fortement le temps consacré à la vérification de l’identité des clients et bénéficiaires effectifs.
ELLISPHERE s’appuie sur une Business Line dédiée à la conformité, composée d’experts métier, dont certains certifiés CAMS, pour vous accompagner tout au long de votre projet KYC.
Profitez de la plus grande base française de bénéficiaires effectifs pour évaluer la conformité et la qualité de vos données KYC.
Le Code monétaire et financier (articles R.561‑7 à R.561‑9) impose aux entités assujetties AML d'identifier le bénéficiaire effectif de la relation d'affaires, selon les modalités définies à l'article R.561‑5, et d'en vérifier l'identité par des mesures adaptées au risque LCB-FT.
Pour la vérification de l'identité du bénéficiaire effectif, les assujettis AML recueillent, lorsque le client est une personne ou entité, les informations sur le bénéficiaire effectif contenues dans les registres.
La réponse ELLISPHERE
ELLISPHERE a accès au RBE INPI en tant que prestataire de services avec activité légitime agissant pour le compte d'entreprises assujetties AML.
Si le BE n'est pas présent dans le RBE, ELLISPHERE vous apporte la puissance de sa base de BE calculée sur la base des liens financiers pour les entreprises à capital.
Lorsque le niveau de risque l'exige, des mesures complémentaires doivent être mises en œuvre pour vérifier l'exactitude des données d'identification du bénéficiaire effectif.
En cas de doute sur l'exactitude des données y figurant, vous devez vérifier l'identité du bénéficiaire effectif par tout autre moyen adapté.
La réponse ELLISPHERE
ELLISPHERE vous apporte le BE ELLISPHERE calculé à partir des liens financiers avec la preuve associée pour challenger la déclaration du tiers sur les entreprises à capital.
Lorsque les entités assujetties constatent des divergences entre les informations figurant dans les registres centraux et les informations qu'elles obtiennent auprès du client ou d'autres sources fiables lors de l'exercice de la vigilance à l'égard de la clientèle, elles doivent signaler ces divergences à l'entité chargée du registre central concerné afin que des mesures puissent être prises pour remédier aux incohérences.
La réponse ELLISPHERE
ELLISPHERE fournit les éléments de divergence accompagnés de la preuve associée, notamment l'arbre capitalistique, permettant de documenter la chaîne actionnariale ; ces éléments peuvent également être utilisés, en cas de convergence, pour enrichir le dossier KYC du tiers.
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Enrichissement dirigeants et/ou bénéficiaires effectifs
Volumétrie stock et flux
Revues périodiques adaptées à votre approche par les risques
Alimentation par batch ou API
Grâce à l’accès au RBE intérêt légitime et à sa base propriétaire, ELLISPHERE complète les données bénéficiaires effectifs afin de renforcer la conformité de votre base et d’optimiser le travail de vos équipes.
Via nos API KYC, nous permettons notamment de :
Identifier les bénéficiaires effectifs manquants
Répondre aux cas non couverts par le RBE
Challenger les déclarations existantes
Enrichir la connaissance client via l’arbre capitalistique
Identifier les divergences de bénéficiaires effectifs
Vos tiers, dirigeants et bénéficiaires effectifs sont placés sous surveillance afin d’identifier toute évolution impactant votre dispositif KYC.
ELLISPHERE exploite l’ensemble des sources officielles (INSEE, greffes, BODACC, annonces légales, open data) et réalise, si nécessaire, des enquêtes dédiées afin d’assurer une donnée fiable et monitorée.
Données restituées :
Civilité, prénom, nom, date et ville de naissance (hors confidentialité légale)
Aucune source officielle ne fournit directement les actionnaires.
ELLISPHERE analyse statuts, actes juridiques et rapports financiers afin de reconstruire les liens capitalistiques et déterminer les bénéficiaires effectifs (détention directe ou indirecte > 25 %).
Données restituées :
Civilité, prénom, nom, date, ville et pays de naissance, nationalité, adresse complète.
Le lien financier décrit la relation capitalistique entre un actionnaire et une entreprise : pourcentage de détention, source, preuve, historique.
Les équipes ELLISPHERE suivent l’ensemble des événements impactant la structure du capital afin de restituer une vision fiable et à jour des chaînes de détention.
Chiffre clé
+4 millions de liens capitalistiques directs, sourcés, datés et historisés
Une entreprise assujettie à LCB FT suite à plusieurs contrôles de son superviseur souhaite renforcer son dispositif KYC. Elle demande à mettre en place un accès aux données bénéficiaires effectifs sur sa base clients avec monitoring dans le temps.
