KYC & bénéficiaires effectifs Conformité AML

Accédez à des données fiables sur les dirigeants et les bénéficiaires effectifs de vos clients grâce aux API KYC d’ELLISPHERE et enrichissez automatiquement votre base clients dans le respect des exigences LCB/FT, avec une approche conformité fondée sur les risques.

Une réponse aux exigences de la directive AML

En s’appuyant sur des données fiables, enrichies et directement exploitables, les API KYC d’ELLISPHERE permettent à vos équipes de réaliser des contrôles ciblés et efficaces.
Vous renforcez votre conformité AML tout en réduisant significativement le temps consacré aux vérifications KYC.

Confiance

Nos bases de données et API sont utilisées depuis dix ans par les grandes banques françaises pour renforcer leurs dispositifs de conformité LCB‑FT, notamment les obligations KYC.

Vous vous appuyez sur une solution reconnue et éprouvée.

Conformité LCB/FT

ELLISPHERE actualise son offre pour intégrer les évolutions réglementaires, notamment avec le nouveau package AML6.

Gain de temps

Vos chargés de clientèle se concentrent sur leur cœur de métier.
L’accès à une donnée complète, à jour et documentée réduit fortement le temps consacré à la vérification de l’identité des clients et bénéficiaires effectifs.

Accompagnement expert

ELLISPHERE s’appuie sur une Business Line dédiée à la conformité, composée d’experts métier, dont certains certifiés CAMS, pour vous accompagner tout au long de votre projet KYC.

Besoin d’un audit AML gratuit de votre base clients ?

Profitez de la plus grande base française de bénéficiaires effectifs pour évaluer la conformité et la qualité de vos données KYC.

Notre offre répond à vos enjeux réglementaires

Les 3 obligations de l’assujetti LCB/FT

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Les grandes étapes d'un projet KYC

1. Écoute de vos besoins
  • Enrichissement dirigeants et/ou bénéficiaires effectifs

  • Volumétrie stock et flux

  • Revues périodiques adaptées à votre approche par les risques

  • Alimentation par batch ou API

2. Audit de votre base

Grâce à l’accès au RBE intérêt légitime et à sa base propriétaire, ELLISPHERE complète les données bénéficiaires effectifs afin de renforcer la conformité de votre base et d’optimiser le travail de vos équipes.

3. Enrichissement de votre base

Via nos API KYC, nous permettons notamment de :

  • Identifier les bénéficiaires effectifs manquants

  • Répondre aux cas non couverts par le RBE

  • Challenger les déclarations existantes

  • Enrichir la connaissance client via l’arbre capitalistique

  • Identifier les divergences de bénéficiaires effectifs

4. Monitoring et actualisation continue

Vos tiers, dirigeants et bénéficiaires effectifs sont placés sous surveillance afin d’identifier toute évolution impactant votre dispositif KYC.

Nos données au cœur de la solution KYC

La data Dirigeant

ELLISPHERE exploite l’ensemble des sources officielles (INSEE, greffes, BODACC, annonces légales, open data) et réalise, si nécessaire, des enquêtes dédiées afin d’assurer une donnée fiable et monitorée.

Données restituées :
Civilité, prénom, nom, date et ville de naissance (hors confidentialité légale)

La data Actionnaire

Aucune source officielle ne fournit directement les actionnaires.
ELLISPHERE analyse statuts, actes juridiques et rapports financiers afin de reconstruire les liens capitalistiques et déterminer les bénéficiaires effectifs (détention directe ou indirecte > 25 %).

Données restituées :
Civilité, prénom, nom, date, ville et pays de naissance, nationalité, adresse complète.

La data Lien financier

Le lien financier décrit la relation capitalistique entre un actionnaire et une entreprise : pourcentage de détention, source, preuve, historique.
Les équipes ELLISPHERE suivent l’ensemble des événements impactant la structure du capital afin de restituer une vision fiable et à jour des chaînes de détention.

Chiffre clé
+4 millions de liens capitalistiques directs, sourcés, datés et historisés

Questions fréquentes


  • Accès au RBE de l’INPI en tant que prestataire de services AML agissant pour le compte d’entités assujetties

  • Mise à disposition des bénéficiaires effectifs déclarés

  • Calcul du bénéficiaire effectif via la base de liens financiers ELLISPHERE lorsque le BE n’est pas disponible dans le RBE

ELLISPHERE met à disposition un bénéficiaire effectif calculé, permettant de challenger la déclaration du tiers pour les entreprises à capital.

ELLISPHERE fournit les éléments de divergence accompagnés de la preuve associée, notamment l’arbre capitalistique, permettant de documenter la chaîne actionnariale ; ces éléments peuvent également être utilisés, en cas de convergence, pour enrichir le dossier KYC du tiers.

Dans notre base, chaque lien comporte les informations suivantes :

• Nom de l’actionnaire (ou de la filiale)

• Identifiant interne (refid pour les entreprises et Id individu pour les personnes physiques ou entités virtuelles)

• Identifiant légal pour les entreprises (siren en France – format différent pour chaque pays)

• Score (pour les entreprises)

• Pays (pour les entreprises)

• Pourcentage de détention (ou code de détention)

• Date de la source

• Source : bilan, actes et statuts, PV d’assemblées, rapports annuels… mais aussi enquêtes, presse, AMF, site entreprise

• Preuve : document officiel utilisé (aucune preuve n’est jointe pour les sources internes ou confidentielles)

Cas clients

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